Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEGRAD A.V.
NEGOCE ET DISTRIBUTION N.E.D.I. société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1414996
Date de dépôt :
23/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/06/1997

Présentation de la marque DEGRAD A.V.

Déposée le 23 juin 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEGOCE ET DISTRIBUTION N.E.D.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEGRAD A.V. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEGOCE ET DISTRIBUTION N.E.D.I domicilié(e) 12, rue du Port de la Celle, 77670 SAINT-MAMMES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque DEGRAD A.V. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1414996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEGRAD A.V. est expirée depuis le 23 juin 1997.

NEGOCE ET DISTRIBUTION N.E.D.I a également déposé les autres marques suivantes : M A P , BIOPHONE


NEGOCE ET DISTRIBUTION N.E.D.I. société à responsabilité limitée - 12, rue du Port de la Celle, 77670 SAINT-MAMMES. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques; films en matière synthétique, notamment films en matière synthétique biodégradable.